Quand la TVA s'applique-t-elle à  ma commande ?

Lorsque vous passez une commande chez nous et que l'adresse de facturation et de livraison ne se trouve pas en Belgique, la TVA de votre commande est parfois supprimée. Mais ce n'est pas toujours le cas ! Quand cela se passe-t-il et quand cela ne se passe-t-il pas ? Nous l'expliquons ici.

La TVA d'une commande peut être supprimée si les conditions suivantes sont remplies :

1. Votre adresse de facturation n'est pas en Belgique.
2. Votre adresse de livraison se trouve dans un autre pays que celui à partir duquel nous envoyons votre commande.

Le premier point est évidemment très clair. Pour ce qui est du deuxième point, les choses se compliquent. En effet, notre production ne se situe pas au même endroit que notre bureau de Hasselt (BE). Comme nous travaillons avec différents partenaires dans toute l'Europe, il se peut que votre commande ne soit pas envoyée depuis la Belgique, mais depuis l'Allemagne ou les Pays-Bas, par exemple. Si votre adresse de livraison se trouve dans le même pays que notre production, votre commande ne quitte pas le pays et la TVA ne peut pas être supprimée.

• Exemple 1 : Votre adresse de facturation se trouve aux Pays-Bas et vous commandez un produit fabriqué en Belgique. Votre adresse de facturation et votre adresse de livraison se trouvent donc toutes deux à l'étranger. Dans ce cas, la TVA est supprimée.
• Exemple 2 : Votre adresse de facturation se trouve aux Pays-Bas et vous commandez un produit fabriqué aux Pays-Bas. L'adresse de livraison ne se trouve pas dans un autre pays que celui où nous effectuons votre commande. La TVA n'est pas supprimée dans ce cas.

Lorsque vous passez une commande, notre système reconnaît automatiquement les produits pour lesquels la TVA est supprimée. Si vous commandez plusieurs produits à la fois et que ceux-ci sont fabriqués dans différents pays, la commande peut être divisée.

Remarque : la TVA ne peut être supprimée que si un numéro de TVA valide est indiqué.